Déposée le 9 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) LEVASSEUR SYSTEMES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-29 du 23 juillet 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LEVASSEUR SYSTEMES domicilié(e) 8, RUE VOLTAIRE,93100 MONTREUIL SOUS BOIS (dossier no 2246806) - 93100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 096 356 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2246806) - 75008 - France.
La marque HL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93471473.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HL est expirée depuis le 24 juillet 2013.
LEVASSEUR SYSTEMES a également déposé les autres marques suivantes : BCS , VASS , PHANTOM , REVERSTAR
LEVASSEUR SYSTEMES, Société Anonyme - 8, RUE VOLTAIRE,93100 MONTREUIL SOUS BOIS (dossier no 2246806) - 93100 - France - SIREN 552096356
CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2246806) - 75008 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-41
Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2003 n°2246806 - Publication au BOPI 2003-07-24
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-38
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-46
Inscription le 18 août 2003 - Demande de relevé de déchéance n°375778 - Publication au BOPI 2003-08-18
Inscription le 11 septembre 2003 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°377026 - Publication au BOPI 2003-09-11
Publication - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1993-29
-Ferme-portes non électriques. -Ferme-portes électriques
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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